Marque enregistrée - Marque en non vigueur

naturellement gourmand
"La Marmite" sarl

Numéro de dépôt :
97669153
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque naturellement gourmand

Déposée le 10 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Marmite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « naturellement gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Marmite domicilié(e) 339, avenue de Grasse, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 488 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Massot - France.

La marque naturellement gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque naturellement gourmand est expirée depuis le 10 mars 2007.

La Marmite a également déposé les autres marques suivantes : "LES APERIBIO" , petit rouquin


"La Marmite" sarl - 339, avenue de Grasse, 06400 CANNES - France - SIREN 324488170


Françoise Massot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Confitures gateaux biscuits confiserie pates de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.